CaGeWeB Zoekresultaten

Start opnieuw

U zocht naar: Auteur Vreven, Paul

1 - 5 van 5

1. Sénat de Belgique. Discours de M. Vreven prononcé à l'occasion de la discussion des projets financiers. Séance du 19 décembre 1961.

Auteur:: Vreven, Paul
Uitgever:: Bruxelles, 1962
Jaar:: 1962
Type:: boek

2. Budget des voies et moyens pour l'exercice 1957. Discours prononcé au sénat par M. Vreven. Séance du 20 décembre 1956.

Auteur:: Vreven, Paul
Uitgever:: Bruxelles, 1957
Jaar:: 1957
Type:: boek

3. Projet de loi ouvrant des crédits supplémentaires au budget ordinaire de l'exercice 1953. Discours prononcé au sénat par M. Vreven. Séance du jeudi 28 mai 1953.

Auteur:: Vreven, Paul
Uitgever:: Bruxelles, 1953
Jaar:: 1953
Type:: boek

4. Projet de loi etablissant une surtaxe sur la partie exceptionnelle de certains revenus de l'année 1951 ou de l'exercice clôturé dans le courant de l'année 1952. Discours prononcé au sénat par M. Vreven. Séance du 25 juin 1952.

Auteur:: Vreven, Paul
Uitgever:: Bruxelles, 1952
Jaar:: 1952
Type:: boek

5. Projet de loi relatif à la composition de certaines levées de milice et à la durée du service actif. Discours prononcé au sénat par M. Vreven. Séance du 15 mars 1951.

Auteur:: Vreven, Paul
Uitgever:: Bruxelles, 1951
Jaar:: 1951
Type:: boek