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U zocht naar: Auteur Portalis, Jean-Etienne-Marie

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1. Convention entre le gouvernement français et le pape [Pie VII]. Articles organiques de la convention : tableau des archevêchés et évêchés, suivant la nouvelle circonscription.

Auteur:: Portalis, Jean-Etienne-Marie
Uitgever:: A Paris : Chez Le Clere, 1802
Jaar:: 1802
Type:: boek

2. Convention entre le gouvernement français et sa sainteté Pie VII, échangée le 23 Fructidor an 9 (10 Septembre 1801)

Auteur:: Portalis, Jean-Etienne-Marie
Uitgever:: A Paris : Chez Madame Lamy, 1802
Jaar:: 1802
Type:: boek

3. Rapport du citoyen Portalis, Conseiller d'Etat, chargé de toutes les affaires concernant les cultes, sur les articles organiques de la Convention passée a Paris, le 26 Messidor an 9, entre le gouvernement français et le Pape

Auteur:: Portalis, Jean-Etienne-Marie
Uitgever:: Paris : s.n., 1799
Jaar:: 1799
Type:: boek

4. Discours, rapports et travaux inédits sur la concordat de 1801 ... et sur diverses questions de droit public : concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur établissement dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques

Auteur:: Portalis, Jean-Etienne-Marie; Portalis, Frédéric
Uitgever:: Paris : Joubert, 1845
Jaar:: 1845
Type:: boek