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U zocht naar: Onderwerp Vermogensrecht Taal Frans

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1. La juridiction ecclésiastique en matière bénéficiale sous l'Ancien Régime en France. 1 : La juridiction contentieuse

Auteur:: Delannoy, Paul
Uitgever:: Bruxelles Dewit, 1910
Jaar:: 1910

2. Traité de la propriété des biens ecclésiastiques

Auteur:: de Mat, C.-J.; Société nationale pour la propagation des bons livres; Affre, Denis-Auguste
Jaar:: 1839

3. Traité touchant l'origine des dixmes et l'obligation de les payer.

Auteur:: Horthemels, Daniel; Le Cointe, François; Bault, Charles
Jaar:: 1687

4. Ancienne et nouvelle discipline de l'Eglise touchant les benefices et les beneficiers. Sçavoir, les evesques, archevesques [...] Divisée en quatre parties, selon les quatre divers âges de l'Eglise [...] Chaque partie contenant quatre livres. Où il est traitté, I. De l'origine, progrés, droits, privileges, obligations des beneficiers. II. De leur vocation, election, confirmation, cession, translation, irregu. III. Des biens temporels de l'Eglise. IV. De la distribution, & du saint usage de ces biens

Auteur:: Muguet, François; de Harlay de Champvallon, François; Thomassin, Louis
Jaar:: 1679

5. Traité historique et chronologique des dixmes [...].

Auteur:: Paulus du Mesnil, Pierre-Augustin; Brunet, Jean Louis; Du Perray, Michel
Jaar:: 1748